Jean-Michel Drou

De:	Drou (Jean-Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 2° Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération française démocratique du travail (CFDT)

suppleant

JORFTEXT000021712732 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2010 20/01/2010

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

suppleant

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020581744 (source JORF)

nomination

06 Mai 2009 06/05/2009

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-Michel DROU
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000020506525 (source JORF)

nomination

11 Avril 2009 11/04/2009

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000019031280 (source JORF)

nomination

21 Juin 2008 21/06/2008

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000019031280 (source JORF)

nomination

21 Juin 2008 21/06/2008

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Jacques Guille
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000812089 (source JORF)

nomination

07 Janvier 2006 07/01/2006

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Remplace:	Mme Céline Collot
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000448934 (source JORF)

nomination

25 Juin 2005 25/06/2005

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membres suppléants
Remplace:	M. Jean-Pierre Poulet
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000258745 (source JORF)

nomination

14 Avril 2005 14/04/2005

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membre de la sous-commission des conventions et accords représentant des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Remplace:	M. Gilbert Marsac
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000258745 (source JORF)

nomination

14 Avril 2005 14/04/2005

De:	Jean-Michel Drou
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Claude Meynet
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000436324 (source JORF)

nomination

26 Juin 2004 26/06/2004